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Aspects Réglementaires et Normatifs

Regulatory And Ifrs Considerations - Forvis Mazars

Cadre Réglementaire​

Réglementation Sectorielle​

  • Régulation des télécommunications
  • Directives européennes
  • Réglementation nationale
  • Conformité sectorielle

Normes Comptables​

  • Application des IFRS
  • Spécificités sectorielles
  • Évolutions normatives
  • Points d'attention particuliers

Enjeux IFRS Spécifiques​

Reconnaissance des Revenus​

  • IFRS 15 et spécificités télécoms
  • Contrats complexes
  • Offres groupées
  • Revenue sharing

Autres Normes Clés​

  • IFRS 16 : Contrats de location
  • IFRS 9 : Instruments financiers
  • IAS 36 : Dépréciation d'actifs
  • IFRS 17 : Contrats d'assurance

Conformité et Contrôle​

Processus de Conformité​

  • Veille réglementaire
  • Évaluation des impacts
  • Mise en conformité
  • Suivi continu

Points de Contrôle​

  • Tests de conformité
  • Documentation requise
  • Pistes d'audit
  • Revue qualité

Expertise Technique​

Support Spécialisé​

  • Consultation technique
  • Position papers
  • Notes d'interprétation
  • Validation des traitements

Formation et Mise à Jour​

  • Formation continue
  • Partage des connaissances
  • Veille technique
  • Documentation technique

Approche Proactive​

Anticipation des Changements​

  • Suivi des évolutions
  • Analyse d'impacts
  • Plans d'action
  • Communication préventive

Gestion du Changement​

  • Accompagnement des équipes
  • Mise à jour des procédures
  • Formation adaptée
  • Support technique continu